Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTOUCHE & TONER STATION ECONOMIE – ECOLOGIE – QUALITE – SERVICE
Stéphane TABIA
SUBLIM COLOR

Numéro de dépôt :
3425427
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2016
CARTOUCHE & TONER STATION ECONOMIE – ECOLOGIE – QUALITE – SERVICE de Stéphane TABIA

Présentation de la marque CARTOUCHE & TONER STATION ECONOMIE – ECOLOGIE – QUALITE – SERVICE

Déposée le 21 avril 2006 par Stéphane TABIA et SUBLIM COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOUCHE & TONER STATION ECONOMIE – ECOLOGIE – QUALITE – SERVICE »

Les déposants sont Stéphane TABIA - France et SUBLIM COLOR domicilié(e) 1183 rue des Andelys,76520 LA NEUVILLE CHANT D'OISEL - 76520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane TABIA SUBLIM COLOR domicilié(e) 1183 rue des Andelys,76520 LA NEUVILLE CHANT D'OISEL - 76520 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOUCHE & TONER STATION ECONOMIE – ECOLOGIE – QUALITE – SERVICE est expirée depuis le 21 avril 2016.

Stéphane TABIA a également déposé les autres marques suivantes : dmarc


Stéphane TABIA - France

SUBLIM COLOR - 1183 rue des Andelys,76520 LA NEUVILLE CHANT D'OISEL - 76520 - France - SIREN 4


Stéphane TABIA SUBLIM COLOR - 1183 rue des Andelys,76520 LA NEUVILLE CHANT D'OISEL - 76520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences à la photographie. ;Couleurs ; matières tinctoriales ; encres d'imprimerie ;Machines à imprimer ;Produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ;Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;Services de collecte remplissage et recyclage de cartouches d'encre et de toners pour imprimantes fax caisses enregistreuses copieurs photocopieurs imprimerie traitement des déchets (transformation) tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.